TL;DR : REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) est la réglementation chimique exhaustive de l’Union européenne. Elle s’applique à la quasi-totalité des produits vendus dans l’UE, pas seulement aux substances chimiques. La liste candidate des SVHC compte actuellement plus de 200 substances. Les coûts de test varient de 1 000 à 5 000 USD par produit.
Qu’est-ce que REACH ?
REACH (CE 1907/2006) est la réglementation de l’UE relative aux substances chimiques. Contrairement à RoHS (qui cible des substances spécifiques dans les équipements électroniques), REACH concerne TOUS les produits vendus dans l’UE — des textiles aux jouets, en passant par le mobilier et les équipements électroniques. REACH impose :
- L’enregistrement des substances chimiques fabriquées ou importées dans l’UE à hauteur de plus d’une tonne par an.
- La déclaration des SVHC (Substances of Very High Concern, soit substances extrêmement préoccupantes) présentes à plus de 0,1 % en poids dans les articles.
- Le respect des restrictions prévues à l’Annexe XVII de REACH.
SVHC : l’exigence clé pour les importateurs
Pour la plupart des importateurs de produits, la principale obligation liée à REACH est la conformité aux exigences sur les SVHC (Substances of Very High Concern). La liste candidate des SVHC est mise à jour deux fois par an (en janvier et en juillet) et compte actuellement plus de 200 substances. Si un SVHC est présent à plus de 0,1 % en poids dans votre produit :
- Vous devez informer les utilisateurs en aval et les consommateurs sur demande.
- Vous devez en notifier l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) si vous importez plus d’une tonne de cette substance par an.
- Certains SVHC nécessitent une autorisation préalable à leur utilisation (substances de l’Annexe XIV).
Processus de test REACH
- Identification des matériaux : Répertoriez tous les matériaux et substances présents dans votre produit.
- Demande de données aux fournisseurs : Demandez aux fournisseurs chinois les déclarations REACH et les fiches de données de sécurité (MSDS).
- Tests par un organisme tiers : Envoyez des échantillons à un laboratoire accrédité pour un dépistage des SVHC sur l’ensemble de la liste candidate.
- Notification SCIP : Pour les produits contenant des SVHC à plus de 0,1 %, soumettez une notification SCIP (Substances of Concern In articles as such or in complex objects/Products) à l’ECHA.
- Documentation : Conservez les dossiers de conformité REACH pour les audits réglementaires.
Coûts
| Type de test | Coût | Délai |
|---|---|---|
| Dépistage des SVHC (liste candidate complète) | 1 500 – 4 000 USD | 10 à 15 jours ouvrables |
| Substances restreintes de l’Annexe XVII | 500 – 2 000 USD | 5 à 10 jours ouvrables |
| Test combiné REACH + RoHS complet | 2 000 – 5 000 USD | 10 à 15 jours ouvrables |
REACH vs RoHS : quelle est la différence ?
| Critère | REACH | RoHS |
|---|---|---|
| Champ d’application | Tous les produits | Équipements électriques/électroniques uniquement |
| Substances | Plus de 200 SVHC (liste en expansion) | 10 substances spécifiques |
| Seuil | 0,1 % du poids de l’article | 0,1 % par matériau homogène |
| Mise à jour | Deux fois par an (ajout de nouveaux SVHC) | Stable (10 substances fixes) |